9.1 Réserve de propriété
Tous les textes, images, illustrations, procédés et techniques produits sur le site internet de l'École sont réservés au titre du droit d'auteur et/ou au titre de la propriété intellectuelle.
L'accès, par le Stagiaire, au site internet de l'École est strictement réservé à un usage privé, le droit d'utilisation par le Stagiaire étant cantonné à la lecture des informations figurant sur le site internet et à la faculté d'éditer les documents mis à disposition.
Toute reproduction totale ou partielle du site internet est strictement interdite.
9.2 Supports de cours
Tout support et plan de cours pouvant être transmis au Stagiaire dans le cadre de la formation reste la propriété de l'École.
Le Stagiaire s'engage à ne jamais le transmettre, diffuser ou publier.
9.3 Programmes
Le candidat ou Stagiaire reconnaît avoir pris connaissance du programme de formation mis à sa disposition par l'École.
Le programme détaillé de formation est à sa disposition au secrétariat de l'École (au 04 50 02 83 69 ou par e-mail à l'adresse secretariat@chengxin.fr).
Ce dernier peut être modifié, sur des parties non substantielles, afin de permettre aux intervenants d'adapter la formation à la progression pédagogique du groupe et d'atteindre les objectifs pédagogiques prévus.
9.4 Moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre
Les formations peuvent, selon leur type, être exclusivement en présentiel ou à distance ou faire alterner des cours en présentiel et des modules de formation ouverte à distance (FOAD) selon le principe du « blended learning ».
Le type de formation est stipulé sur le contrat ou la convention de formation.
Concernant la partie e-learning, une assistance technique et pédagogique est disponible au secrétariat de l'École durant les horaires d'ouverture. La durée et la diversité des activités pédagogiques à effectuer à distance sont détaillées et disponibles directement sur la plateforme (article D6313-3-1 du Code du travail).
De ce fait, pour être à même de suivre la formation, le Stagiaire doit disposer, ou s'équiper à ses frais, d'outils informatiques tels qu'ordinateur, tablette ou smartphone et d'une connexion internet.
Un ou plusieurs formateurs assurent l'animation et l'encadrement des séminaires.
Les diplômes, titres et références des formateurs sont à disposition du Stagiaire pour consultation au siège de l'École.
En cas d'indisponibilité d'un formateur en vue d'un séminaire, l'École se réserve le droit de le remplacer par un autre formateur ayant les compétences requises.
9.5 Contrôle des connaissances et sanction de la formation
L'évaluation des acquis diffère selon le type de formation et/ou sa discipline et/ou son niveau.
Ainsi, l'appréciation des résultats pourra se faire à travers la mise en œuvre de procédures d'évaluation diverses permettant de déterminer si le Stagiaire a acquis les connaissances ou les gestes professionnels dont la maîtrise constitue l'objectif initial de la formation : grilles d'évaluation, QCM, travaux pratiques, etc.
Certaines formations continues annuelles peuvent être sanctionnées :
- par un examen de fin de cursus complet (à l'issue de plusieurs formations) organisé par l'École ;
- pour la Médecine Traditionnelle Chinoise, par un examen national de fin de cursus complet organisé par l'Union Française des Professionnels de Médecine Traditionnelle Chinoise (UFPMTC).
Plusieurs formations continues annuelles peuvent être nécessaires pour valider les prérequis d'examens de l'UFPMTC.
Le Stagiaire reconnaît avoir pris connaissance des conditions et détails relatifs à ces examens auprès de l'École et/ou de l'UFPMTC.
Le Stagiaire est totalement libre de se présenter ou non à ces examens.
9.6 Durée, dates et horaires de la formation
La durée des formations est définie sur le contrat ou la convention de formation.
Les dates de formation sont définies selon un calendrier fourni lors de l'inscription.
Ce calendrier est toutefois susceptible d'être modifié par l'École en cours de formation pour pallier des difficultés techniques, humaines ou météorologiques.
Les horaires de formation communiqués en début de formation sur les convocations sont indicatifs et susceptibles de varier en raison du programme de formation, de conditions météorologiques particulières et plus généralement de tout autre aléa pouvant survenir.
À titre indicatif, les horaires classiques de formation en présentiel sont : de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30.
Ces horaires peuvent cependant être modulés en fonction des besoins et des outils utilisés, notamment en cas de FOAD (formation ouverte à distance).
La formation ouverte à distance est accessible 7j/7 et 24h/24 et jusqu'à 6 mois après la fin de la formation, à partir d'une plateforme conçue spécialement pour le e-learning.
Il est admis par ailleurs qu'à la demande de l'École, tout Stagiaire pourra, pendant sa formation, être amené à rédiger des comptes rendus, notamment d'expérience clinique.
Il est admis par le Stagiaire qu'il pourra être amené à rédiger des comptes rendus d'expérience clinique équivalant à environ 1 heure de travail avec suivi pédagogique par jour de formation, notamment pour les formations continues annuelles.